Suivi individuel – ISTF

Le suivi individuel de l'état de santé

La surveillance médicale des salariés a pour objectif principal d’apprécier, au moment de l’embauche, si le salarié, compte tenu de son état de santé physique et mental et des caractéristiques du poste de travail auquel l’employeur envisage de l’affecter est apte à exercer les activités prévues par son contrat de travail sans danger pour sa santé ou la collectivité de travail, puis, périodiquement, de s’assurer du maintien du salarié au poste de travail occupé.

Chaque salarié bénéficie d’un suivi individuel de son état de santé intégré dans une démarche globale de prévention des risques professionnels. Dans le cadre de ce suivi individuel le salarié peut rencontrer le médecin du travail ou une infirmière spécialisée en santé au travail.

A l’embauche : visite d’information et de prévention initiale, examen médical d’aptitude; 

Après un arrêt suite à une maladie, un accident du travail ou une maladie professionnelle, supérieur à 30 jours, un congé maternité ou parental : visite de pré-reprise, visite de reprise;

Au cours de sa vie professionnelle : visite d’information et de prévention périodique, examen médical d’aptitude périodique, visite intermédiaire, visite à la demande de l’employeur, du salarié ou du médecin du travail.

Les différents types de visites

VISITE D’INFORMATION ET DE PRÉVENTION
Cette visite a lieu dans un délai qui n’excède pas 3 mois (2 mois pour un apprenti) à compter de la prise de poste du salarié.
Elle a lieu avant la prise de poste pour les travailleurs de nuit, de moins de 18 ans, exposés aux champs électromagnétiques ou aux agents biologiques de catégorie 2.

Objectifs : Interroger le salarié sur son état de santé, l’informer des risques éventuels auxquels son poste l’expose et le sensibiliser aux moyens de prévention à mettre en œuvre.

Cette visite est réalisée par un professionnel de santé (médecin ou infirmier spécialisé en santé travail) et donne lieu à la délivrance d’une attestation de suivi. Si nécessaire, le médecin du travail émet des préconisations ou déclenche une procédure d’inaptitude.

Pour les postes à risques 
EXAMEN MÉDICAL D’APTITUDE
L’examen médical d’aptitude a lieu avant l’embauche et, est réservé aux salariés en Suivi Individuel Renforcé pour les postes présentant des risques particuliers pour leur santé ou leur sécurité ou pour celles des collègues.

Cet examen est réalisé par le médecin du travail et donne lieu à la délivrance d’un avis d’aptitude ou d’inaptitude. Si nécessaire, le médecin du travail émet des préconisations.

VISITE DE PRE-REPRISE
Lorsque le salarié est en arrêt de travail et que la reprise peut nécessiter des aménagements, en particulier pour les arrêts de plus de trois mois, une visite de pré-reprise est organisée par le médecin du travail à l’initiative du médecin traitant, du médecin conseil ou du salarié.

Objectif : préparer le retour à l’emploi dans les meilleures conditions.


VISITE DE REPRISE 

Le salarié bénéficie d’une visite médicale de reprise du travail par le médecin du travail après :

  • Un congé de maternité ;
  • Une absence pour cause de maladie professionnelle ;
  • Une absence d’au moins trente jours pour cause d’accident du travail, de maladie ou d’accident non professionnel.

La visite de reprise du travail doit être demandée par l’employeur, par écrit (e-mail, fax…), et se dérouler au cours des 8 jours qui suivent la reprise du travail du salarié.

 

Objectifs : vérifier si le poste de travail du salarié est compatible avec son état de santé, apprécier la nécessité d’aménager, d’adapter le poste repris, émettre, le cas échéant, un avis d’inaptitude.

VISITE D’INFORMATION ET DE PRÉVENTION
Le salarié bénéficie dans un délai qui n’excède pas 5 ans, d’un examen périodique avec un professionnel de l’équipe santé travail (médecin du travail, médecin collaborateur, interne en médecine du travail ou infirmier).

Ce délai n’excède pas 3 ans si le salarié travaille de nuit, a la reconnaissance de travailleur handicapé, est en invalidité, ou si le médecin l’estime nécessaire.


Pour les postes à risques
EXAMEN MÉDICAL OU VISITE INTERMÉDIAIRE  
Le salarié exposé à des risques particuliers bénéficie dans un délai qui n’excède pas 4 ans, d’un examen médical d’aptitude périodique et dans un délai qui n’excède pas 2 ans d’une visite intermédiaire avec un professionnel de l’équipe santé travail (médecin ou infirmier spécialisé en santé travail).


VISITE A LA DEMANDE

Tout salarié peut à tout moment solliciter une visite médicale soit par l’intermédiaire de son employeur, soit en contactant directement le Service de Santé au Travail.
L’employeur peut également demander une visite médicale pour un salarié. Dans ce cas, il doit contacter le médecin du travail et avertir son salarié de sa demande.

Le médecin du travail peut également, s’il l’estime nécessaire, organiser une visite médicale pour un salarié.